Mentions Légales

Mentions Légales

Editeur du site
Le site www.compagniedesindesrum.com est édité par L’ORFEVRE DES TERROIRS DU RHUM – OTR SPIRITS, dont l’identité est la suivante:
Type d’entreprise: SARL
Capital: 20 000 €
Enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés à Dijon, France.
Numéro d’enregistrement n° 817 888 373
Siège social: C/O SARL L’ORFEVRE DES TERROIRS DU RHUM
OTR SPIRITS
15 rue du collège
21200 Beaune
France
Numéro de téléphone: 06.12.15.29.37
E-mail: rum@compagniedesindesrum.com

Directeur de la publication: M. Pierre BEUCHET

WebHost
www.compagniedesindesrum.com est hébergé par la société
Obambu SARL – 10 rue de Penthièvre – 75008 Paris – France

Design
www.brain-for-brands.de

Propriété intellectuelle
Le site www.compagniedesindesrum.com est la propriété de L’ORFEVRE DES TERROIRS DU RHUM – OTR SPIRITS. Il a été conçu et développé par BRAIN FOR BRANDS. Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle relatifs au texte, des images, des photographies, des illustrations et des logos (inclure les marques, brevets, dessins et modèles …) et les lois sur le droit d’auteur se rapportant à leurs propriétaires respectifs (la société L’ORFEVRE DES TERROIRS DU RHUM – OTR SPIRITS ou autre tiers des soirées). Ce site est exclusivement réservé à un usage personnel et privé; les utilisateurs sont strictement limités à la consultation de l’information (totale ou partielle) figurant sur le site. Toute utilisation, reproduction, téléchargement en totalité ou en partie de ce site ou de ses éléments (texte, images, contenu des photographies, sons, graphiques, illustrations, noms ou logos) sans l’autorisation expresse du propriétaire est strictement interdit, avec l’exception des copies privées faites pour un usage personnel et non commercial. Les infractions seront passibles de sanctions pénales et civiles, notamment en matière de contrefaçon, et seront susceptibles d’engager des frais pour les dommages et les dépenses connexes.

Protection des données et des libertés civiles
Vous pouvez consulter notre site sans divulguer d’informations personnelles telles que nom, adresse, numéro de téléphone ou par courriel. Les informations qui peuvent être recueillies à partir d’e-mails que vous pouvez envoyer ou via la page « Contact » de notre site Web, sont exclusivement destinées à L’ORFEVRE DES TERROIRS DU RHUM – OTR SPIRITS. Les données personnelles relatives aux utilisateurs du site sont collectées et utilisées conformément à la loi Informatique et Libertés de la France article 78-17 du 6 Janvier 1978, sous la responsabilité de l’éditeur de ce site, tels que définis ci-dessus. Les données personnelles recueillies via le site sont destinées exclusivement à l’éditeur de ce site Internet. Aucune donnée personnelle ne sera communiquée à des tiers. Les données personnelles sont collectées dans le seul but de répondre aux questions et demandes des utilisateurs du site. L’utilisateur a le droit d’opposer à la collecte de leurs données. Les données identifiées par un astérisque sur les formulaires sur le site sont nécessaires pour le traitement correct de toute demande, et les messages ne peuvent donc pas être traitées si ces données ne sont pas fournies.

Des informations spécifiques concernant l’âge permettent l’accès au site.
Le site www.compagniedesindesrum.com est un site Internet français qui présente des informations concernant les produits vendus par la société COMPAGNIE DES INDES. Compte tenu de l’objet et les informations qui peuvent être transmises, l’accès au site est exclusivement réservé aux personnes qui ont l’âge légal pour consommer ou acheter de l’alcool dans leur pays. En France, l’âge est fixé à 18 ans. Lors de la connexion au site l’utilisateur est tenu de déclarer qu’ils ont l’âge légal en cliquant sur le bouton désigné. L’accès au site est donc strictement limité aux utilisateurs qui déclarent qu’ils ont l’âge légal pour consommer ou acheter de l’alcool. Toute fausse déclaration est la responsabilité exclusive de la personne concernée et en aucun cas engage la responsabilité de L’ORFEVRE DES TERROIRS DU RHUM – OTR SPIRITS, dont la société est incapable de vérifier la véracité de cette déclaration.

Cookies
Le site www.compagniedesindesrum.com utilise des cookies. Ce sont des fichiers qui sont stockés dans votre ordinateur afin de faciliter l’accès aux services que nous offrons. Les cookies de notre site ne contiennent aucune information permettant de vous identifier. Ils ne sont utilisés que pour assurer le bon fonctionnement de ce site.

Les cookies de session: Les cookies de session sont des cookies temporaires qui sont stockés dans la mémoire temporaire de votre navigateur Web. Ils sont utilisés pour vérifier si les utilisateurs ont déjà visités le site et vérifier qu’ils ont l’âge légal pour accéder au site Compagnie des Indes. Ils sont supprimés avec la fermeture de votre navigateur.

Limitation de responsabilité
Dans les limites de la législation applicable ni L’ORFEVRE DES TERROIRS DU RHUM – OTR SPIRITS, ni ses sociétés associées (y compris, sans les limiter, ses administrateurs, dirigeants, employés et agents), ne peut être tenu responsable pour les dommages subis à l’égard du préjudice direct ou indirect correspondant à les coûts liés, indemnités, perte de profits ou de compensation pour la perte de données, de problèmes de transmission, interruption de service, erreur, omission ou imprécision du contenu ou de l’impossibilité d’accéder à ce site, quelle que soit la forme de garantie, (contractuelle, délictuelle ou autre), indépendamment de toute question de négligence ou si oui ou nous L’ORFEVRE DES TERROIRS DU RHUM – OTR SPIRITS étaient au courant de la possibilité ou la survenance d’un dommage indirect que ce soit.

Liens
L’ORFEVRE DES TERROIRS DU RHUM – OTR SPIRITS ne peut être tenu responsable du contenu de tout site Web auquel le site est lié. L’ORFEVRE DES TERROIRS DU RHUM – OTR SPIRITS n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou pages, n’a aucune responsabilité éditoriale pour eux et ne les examine pas, et décline toute responsabilité quant aux conséquences que ce soit de les lier entre eux.

Photos
© L’ORFEVRE DES TERROIRS DU RHUM – OTR SPIRITS
© Andrey Kuzmin / fotolia.com | © Zenina / fotolia.com | © Irochka / fotolia.com | © Polygraphus / fotolia.com | © Elizaveta Boyur / fotolia.com | © hoverfly / fotolia.com | © Anja Kaiser / fotolia.com | © oneinchpunch / fotolia.com